À propos

Les livres du site livresgratuits sont des livres gratuits au format ePub et PDF, mais ce ne sont souvent pas des livres libres de droits. Donc vous pouvez les lire gratuitement, mais vous n’avez pas forcément le droit de les republier à votre tour, ou d’en faire l’exploitation, commerciale ou autre.

De manière générale, ces livres sont sous licences Creative Commons CC BY-NC-ND et vous pouvez retrouver le logo sur la page de présentation.

Si la licence est plus permissive, elle est précisée. Nous vous conseillons fortement de faire attention aux droits dont vous disposez et à les utiliser à bon escient. C’est une contrepartie de nos efforts pour rendre ces œuvres disponibles et accessibles au plus grand nombre.

Si vous voulez en savoir plus, nous vous invitons à consulter dans le détail les mentions légales et conditions d’utilisation du site.

Mentions légales

Le site est édité par Éditions Samarkand, éditeur de livres de développement personnel, de livres audio et de livres en grands caractères. La société est représentée par Cyril Godefroy, président, et son siège social est 25 boulevard de Bonne Nouvelle à Paris 2ème.

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : Société Le Propriétaire est : Éditions Samarkand - 25 boulevard de Bonne Nouvelle - 75002 Paris Le Créateur du site est : Christian Godefroy Le Responsable de la publication est : Cyril Godefroy Contacter le responsable de la publication : cyril@editions-samarkand.com Le responsable de la publication est une personne morale Le Webmaster est : Cyril Godefroy

2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : livresgratuits.

Le site livresgratuits regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site livresgratuits. Le site livresgratuitsest mis à jour régulièrement par Éditions Samarkand.

Éditions Samarkand s’efforce de fournir sur le site livresgratuits des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site livresgratuits est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, livresgratuits s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, livresgratuits ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Acceptation des termes et conditions :

L’utilisation du site livresgratuits implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessus. Celles-ci sont consultables par l’intermédiaire d’un lien hypertexte placé sur toutes les pages du site livresgratuits. Il est ici rappelé que les développeurs du site livresgratuits gardent trace de l’adresse mail, et de l’adresse IP de tout utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

5. Modification des conditions :

Éditions Samarkand se réserve le droit, à tout moment, de modifier, compléter, enlever ou ajouter, ce sans préavis, tout ou partie des présentes conditions d’utilisation du site livresgratuits, aussi les utilisateurs du site livresgratuits sont invités à les consulter de manière régulière, car elles s’imposent à eux sans aucune réserve. L’utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s’y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Le site livresgratuits se réserve aussi le droit de céder, transférer, ce sans préavis, les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site livresgratuits , l’utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales d’utilisation qui seraient intervenues.

6. Limitation de responsabilité :

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7. Propriété intellectuelle :

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8. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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